Hébergeur

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Les données ainsi que l'application de suivi sont hébergées par le service d’infogérance GéoCloud Esri France.

L’ensemble du système ArcGIS et de ses données sont hébergés en France.

Equipe rédactionnelle

L’animation éditoriale et les mises à jour du Site sont assurées par l'Etablissement Géographique Interarmées, sous le pilotage de la Délégation à l’information et à la communication de la Défense.

Réalisation du site

Conception : ministère des Armées

Développement : Etablissement Géographique Interarmées

Réutilisation des contenus

Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus du Site sont proposés sous licence ouverte https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf. 

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Réutilisation des informations publiques

Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises. La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter les dispositions du Code des relations entre le public et l’administration, notamment son article L. 322-1. En conséquence, les informations ne doivent être ni altérées, ni dénaturées. Leur source et date de dernière mise à jour sont impérativement mentionnées.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont effectués dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).

Mises à jour

Les informations proposées sur le Site le sont à titre de service rendu au public.

Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Disponibilité du site

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